Mentions légales – Russell Cyclone

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Mentions légales


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Le site internet russell-cyclone.com est la propriété exclusive de HM Partners LTD., qui l'édite.

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71-75 Shelton Street Covent Garden, United Kingdom WC2H 9JQ London
Référencée au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) sous le numéro 13857668

Num. de TVA : GB409434107
Adresse mail : direction@russell-cyclone.com

Le Fondateur du site web est : HM PARTNERS LTD.
Comment entrer en contact avec le Responsable de la publication : direction@russell-cyclone.com



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2. Présentation et principe :

Tout internaute se connectant et utilisant le site : russell-cyclone.com est considéré comme utilisateur du site web.
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3. Exigence d'accessibilité :

Le site russell-cyclone.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/7, sauf en cas de maintenance, prévu ou pas, pour les besoins de maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, russell-cyclone.com se devouera à faire de son mieux afin de rétablir l'accès au site suivant et tentera alors d'informer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l'interruption. N'étant soumis qu'à une obligation de moyen, russell-cyclone.com ne pourrait être tenu comme responsable des dommages, quelle qu'en soit sa nature, résultant d'une indisponibilité du service

 


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6. Protection des personnes & biens - Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des BDD (bases de données).

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